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Les séances du conseil
Conseil municipal du lundi 2 novembre
Conseil municipal du lundi 2 novembre
Date de la séance
Lundi 2 novembre 2026 - 20:30
CM - 2 NOVEMBRE 2026 - Convocation et ordre du jour
CM - 2 NOVEMBRE 2026 - Convocation et ordre du jour
Écrit le
22/10/2026
CM - 2 NOVEMBRE 2026 - Synthèse des délibérations et projets de délibération
CM - 2 NOVEMBRE 2026 - Listes des délibérations
Écrit le
03/11/2026
CM-2026-077 DELIB RAPPORT ANNUEL 2025 SITRU
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-078 DELIB RAPPORT ANNUEL 2025 CRISTAL
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-079 DELIB RAPPORT ANNUEL 2025 CRISTAL ECO CHALEUR
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-080 DELIB DESIGNATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-081 DELIB DESIGNATION DES MEMBRES AU CCAS
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-082 DELIB MODIFICATION DES MEMBRES CCSPL
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-083 DELIB CHOIX DES DELEGATAIRES DSP EAJE
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-084 DELIB MAISON BLEUE LES LUTINS RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-085 DELIB LPCR LE CHAT PERCHE RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-086 DELIB LPCR PETIBONUM RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-087 DELIB LPCR LES DIABLOTINS RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-088 DELIB RETRAIT DU SIVOM DE LA BOUCLE
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-089 DELIB RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025 CASGBS
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-090 DELIB PROROGATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE EPFIF
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-091 DELIB MISE EN VENTE DU TERRAIN BD 338 SITUÉ RUE MARCEAU
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-092 DELIB RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-093 DELIB SIVOM SAINT GERMAIN RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-094 DELIB DEPASSEMENT HEURES SUPPLÉMENTAIRES POLICE MUNICIPALE
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-095 DELIB ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSU STAT 2027-2030 du CIG
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-096 DELIB DATES DES OUVERTURES DOMINCALES 2027
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-097 DELIB DM N°1 BUDGET PRINCIPAL VILLE 2026
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-097 DÉCISION MODIFICATIVE1 2026 Ville
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-098 DELIB OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT BP2027 VILLE
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-099 DELIB OUVERTURE D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU BP 2027 – ASSAINISSEMENT
Écrit le
04/11/2026
CM-2026-100 DELIB RA 2025 SUEZ ASSAINISSEMENT
Écrit le
04/11/2026
Ordre du jour
CM - 2 NOVEMBRE 2026 - Convocation et ordre du jour