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Les séances du conseil
Conseil municipal du lundi 24 juin 2024
Conseil municipal du lundi 24 juin 2024
Date de la séance
Lundi 24 juin 2024 - 20:30
CM - 24 JUIN 2024 - Convocation et ordre du jour
CM - 24 JUIN 2024 - Extrait du registre des décisions
Écrit le
14/06/2024
CM - 24 JUIN 2024 - Synthèse des délibérations et délibérations
CM - 24 JUIN 2024 - Synthèse des délibérations
Écrit le
14/06/2024
CM-2024-054 DELIB CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE RÉDACTEUR À TEMPS NON COMPLET 70 %
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-053 ANNEXE MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-053 DELIB MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-052 DELIB CONVENTION AOT PERESSE
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-051 DELIB MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR- MEDIATHEQUE.
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-050 DELIB MODIF DU RI DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-049 DELIB FRAIS D'ÉCOLAGE
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-048 DELIB CLASSE DE DÉCOUVERTE ET PROJETS SCOLAIRES - SUBVENTIONS ECOLES
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-047 DELIB DÉROGATION TEMPS SCOLAIRE 4 JOURS
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-046 DELIB SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - ENGAGEMENTS QUARTIER 2030
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-045 DELIB DENOMINATION EVS
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-044 DELIB DENOMINATION LUDOTHEQUE
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-043 DELIB DENOMINATION CRÈCHE
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-042 DELIB CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DU SQUARE DU 19 MARS 1962
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-041 DELIB APPROBATION D'AMÉNAGEMENT PARC PAYSAGER
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-040 DELIB Rétrocession voiries Alouettes
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-039 DELIB Acquisition parking rue de l'Egalité - BW 190
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-038 DELIB Acquisition d'un bien sans maître situé au 156 rue de la Longueraie.pdf
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-037 DELIB SITRU MODIFICATIONS DES STATUTS.pdf
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-036 DELIB MOTION APVF.pdf
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-035 DELIB MOTION CD78.pdf
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-034 DELIB ELECTION MEMBRE CCAS.pdf
Écrit le
28/06/2024
CM-2024-033 DELIB COMMISSIONS MUNICIPALES
Écrit le
28/06/2024
CM - 24 JUIN 2024 - CASGBS - Contrat engagement quartiers 2030
CM - 24 JUIN 2024 - CASGBS - Contrat engagement quartiers 2030
Écrit le
14/06/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 24 06 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 24-06-24
Écrit le
28/06/2024
Ordre du jour
CM - 24 JUIN 2024 - Convocation et ordre du jour