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Conseil municipal du 5 février 2024
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Date de la séance
Lundi 5 février 2024 - 20:30
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Convocation et ordre du jour
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Convocation et ordre du jour
Écrit le
26/01/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Synthèse des décisions
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Synthèse des décisions
Écrit le
26/01/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Synthèse des délibérations
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Synthèse des délibérations
Écrit le
26/01/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB RA 2022 SITRU
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB RETRAIT DÉLIBÉRATION 2023-069
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB FIXATION DES INDÉMNITÉS AUX ÉLUS
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB ACQUISITION DE 3 LOCAUX SEQUENS
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB MODIFS STATUTS SIVOM ST GERMAIN
Écrit le
08/02/2024
CM - 5 FÉVRIER 2024 - DÉLIB NOUVELLE CRÈCHE
Écrit le
08/02/2024
CM-2024-007 DELIB DOB 2024 - BUDGET PRINCIPAL VILLE
Écrit le
08/02/2024
CM - 5 FÉVRIER 2024 - DÉLIB DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE & BUDGET D'ASSAINISSEMENT
Écrit le
08/02/2024
CM - 5 FÉVRIER 2024 - DÉLIB DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRE 2024 - BUDGET D'ASSAINISSEMENT
Écrit le
08/02/2024
CM - 5 FÉVRIER 2024 - DÉLIB ACOMPTE SUR LA SUBVENTION VERSÉE AU BUDGET DU CCAS
Écrit le
08/02/2024
CM - 5 FÉVRIER 2024 - DÉLIB RETRAIT ANTICIPÉ TOTAL DES FONDS
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION CM-2020-48 DU 22 JUIN 2020
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB MODIFICATION STATUTS SIVOM BOUCLE
Écrit le
08/02/2024
CM - 05 FÉVRIER 2024 - DÉLIB FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
Écrit le
08/02/2024
CM-2024-014 DELIB APPROBATION CG 2023 VILLE BUDGET ASSAINISSEMENT
Écrit le
27/01/2026
CM-2024-008 DELIB DOB 2024 - BUDGET ASSAINISSEMENT
Écrit le
27/01/2026
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Rapport annuel du SITRU 2022
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Rapport annuel du SITRU 2022
Écrit le
26/01/2024
Ordre du jour
CM - 05 FÉVRIER 2024 - Convocation et ordre du jour