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Séance du conseil du lundi 29 septembre 2025
Séance du conseil du lundi 29 septembre 2025
Date de la séance
Lundi 29 septembre 2025 - 20:30
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Convocation et ordre du jour
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Convocation et ordre du jour
Écrit le
19/09/2025
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Synthèse des délibérations et projets de délibération
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Synthèse des délibérations
Écrit le
19/09/2025
CM-2025-038 DÉLIBÉRATION SIGEIF LONGPONT-SUR-ORGE
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-039 DÉLIBÉRATION CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA RUE DE LA PÂTURE
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-040 DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUB À LA CASGBS - PARC
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-041 DÉLIBÉRATION TRANSFERT GARANTIE D'EMPRUNT MOULIN VERT
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-042 DÉLIBÉRATION RALLIEMENT NEGO CONTRAT GROUP ASS STATUTAIRE
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-043 DÉLIBÉRATION DEROGATION DEPASSEMENT CONTINGENT HS PM
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-044 DÉLIBÉRATION ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-045 ANNEXE TARIFS 2025
Écrit le
01/10/2025
CM-2025-045 DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX
Écrit le
01/10/2025
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
Écrit le
01/10/2025
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Synthèse des décisions
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Synthèse des décisions
Écrit le
19/09/2025
Ordre du jour
CM - 29 SEPTEMBRE 2025 - Convocation et ordre du jour