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Les séances du conseil
Séance du conseil du lundi 30 juin 2025
Séance du conseil du lundi 30 juin 2025
Date de la séance
Lundi 30 juin 2025 - 20:30
CM - 30 JUIN 2025 - Convocation et ordre du jour
CM - 30 JUIN 2025 - Convocation et ordre du jour
Écrit le
23/06/2025
CM - 30 JUIN 2025 - Synthèse des délibérations et projets de délibération
CM - 30 JUIN 2025 - Synthèse des délibérations
Écrit le
23/06/2025
CM-2025-025 DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES MEMBRES DE LA CAO
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-026 DELIBÉRATION MODIFICATION MEMBRE CCSPL
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-027 DELIB FIXATION DU NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES A LA CASGBS
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-028 DELIB DÉNOMINATION PARC PAYSAGER
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-029 DELIB SIGEIF VILLEJUST
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-030 DELIB SIVOM SG ADHESION AULNAY-SUR-MAULDRE
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-031 DELIB ATTRIBUTION ET REPARTITION DES SUBVENTIONS SCOLAIRES
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-032 CONVENTION IME SEPT 2025 - JUILLET 2029
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-033 DELIB FRAIS D'ÉCOLAGE
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-034 DELIB PRINCIPE DU RECOURS A UNE DSP DES EAJE
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-035 ANNEXE TARIFS 2025
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-035 DELIB MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-036 DELIB DEMANDE DE SUBVENTION VIDÉOPROTECTION
Écrit le
01/07/2025
CM-2025-037 DELIB ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Écrit le
01/07/2025
CM - 30 JUIN 2025 - Synthèse des décisions
CM - 30 JUIN 2025 - Synthèse des décisions
Écrit le
23/06/2025
Ordre du jour
CM - 30 JUIN 2025 - Convocation et ordre du jour