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Les séances du conseil
Séance du conseil du lundi 30 septembre 2024
Séance du conseil du lundi 30 septembre 2024
Date de la séance
Lundi 30 septembre 2024 - 20:30
CM - 30 SEPTEMBRE 2024 - Convocation et ordre du jour
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre 2024
Écrit le
20/09/2024
CM - 30 SEPTEMBRE 2024 - Synthèse des délibérations
Synthèse des délibérations - conseil municipal du lundi 30 septembre 2024
Écrit le
20/09/2024
CM-2024-068 RAPPORT LOGEMENTS COMMUNAUX
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-068 ANNEXE CONCESSION LOGEMENTS COMMUNAUX V2
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-067 DELIB ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-058 DELIB LPCR RA 2023 LE CHAT PERCHE
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-063 ANNEXE TARIFS 2024
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-062 DELIB MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA HALLE CARNOT
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-068 DELIBERATION CONCESSIONS LOGEMENTS COMMUNAUX
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-064 DELIB ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DES EXERCICES 2009 A 2022
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-063 DELIB MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-066 DELIB DEROGATION DEPASSEMENR CONTINGENT HS PM
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-065 DELIB DM1 BUDGET ASSAINISSEMENT PRESTATIONS DE SERVICES
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-055 DELIB RODP CHAUFFAGE URBAIN
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-060 DELIB LPCR RA 2023 LES DIABLOTINS
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-059 DELIB LPCR RA 2023 LE PETIT PRINCE
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-056 DELIB CONVENTION AUTOPARTAGE
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-061 DELIB CREATION DE LA COMMISSION DU MARCHE COUVERT
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-057 DELIB RA 2023 LA MAISON BLEUE - LES LUTINS
Écrit le
10/10/2024
CM-2024-054 DELIB SIGEIF CONVENTION MOE ROUTE DE ST GERMAIN
Écrit le
10/10/2024
CM - 30 SEPTEMBRE 2024 - Synthèse des décisions
CM - 30 SEPTEMBRE 2024 - Synthèse des décisions
Écrit le
20/09/2024
CM - 30 SEPTEMBRE 2024 - Liste des délibérations
CM - 30 septembre 2024 - Liste des délibérations
Écrit le
04/10/2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre 2024